Kaiserliche Konföderation | Gestion coloniale

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NCR452
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Kaiserliche Konföderation | Gestion coloniale

Message par NCR452 » lun. déc. 02, 2019 7:55 pm

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EXÉCUTIF - DU TITRE D'IMPÉRATRICE
L’impératrice est élue à vie parmi les princesses et souveraines des royaumes qui composent la confédération de droit (Gänsernberg, Ostlangard), des deux royaumes de facto (Ägyptiberg, Perleninsel), des États membres extérieurs (via décret) et des villes libres (autres). L’institution et la destitution de l’impératrice se basent sur une majorité simple des voix des membres de toutes les familles royales sur simple convocation de la cour impériale en session extraordinaire.

Titre principalement honorifique, les droits et devoirs de l’impératrice, qui reste néanmoins souveraine de son propre royaume, se limitent à une représentation diplomatique de la confédération, la gestion de l’armée confédérale, l’incarnation de l’autorité exécutive vis-à-vis des décisions de l’assemblée confédérale et à la nomination du chef de gouvernement (notamment la Kaïserliche Prinzessin) qui se trouve responsable devant sa personne, et elle uniquement.
EXÉCUTIF - DU GOUVERNEMENT CONFÉDÉRAL
Le gouvernement impérial est composé par le Kaïserliche Prinzessin sur proposition des différents corps exécutifs des royaumes qui composent la confédération, et ce pour rempli des offices comme celui de la marine, de la culture, de l’économie, de la science ou encore de l’intérieur. Le gouvernement prépare les lois et décrets qui seront soumis au parlement confédéral. Ne disposant que de peu de pouvoirs, ils sont plutôt considérés comme assistants et exécutants, que dirigeants.

Cependant, il est possible pour l'assemblée des souveraines, la cour impériale, de faire usage de prérogatives immédiatement applicables sur tous les territoires, des ordonnances, mais aussi de mettre un veto, ou encore de dissoudre, l'assemblée confédérale. Cette partie du gouvernement fût instituée pour éviter tout atteintes aux fondements des sociétés monarchiques qui constituent la base de l'identité de la confédération, une entente de royaumes pour un avenir commun.
LÉGISLATIF - DU PARLEMENT CONFÉDÉRAL
Le parlement confédéral est une institution bicamérale dont cent cinquante membres sont élus parmi la noblesse des royaumes qui composent la confédération sur la base des duchés et comtés qui séparent historiquement des morceaux du territoire, pendant que cent cinquante autres membres sont élus par le peuple de la confédération au suffrage directe par liste, dans la limite de soixante quinze membres élus par royaume. Le président des deux chambres est élu à la majorité simple.

Les missions de l'institution varient en fonction des intentions des états souverains qui composent la confédération, notamment car sa mission est de coordonner la politique des royaumes dans un certain nombre de domaines, sans constituer cependant un nouvel État superposé aux États membres. Ainsi, les lois sont par exemple votées avec une majorité de trois quarts, pendant que le budget se décide à une majorité d'un demi plus une. La jurisprudence est plutôt forte en la matière.
Décrets actuellement en vigueur :
  • Libre circulation des biens, des marchandises et des capitaux entre les membres de la confédération.
NB : Ici seront déposés les textes concernant les NJ et NNJ sous l'influence et/ou l'organisation Töttern.

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