PORTAIL SUR LE LÔRE

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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » jeu. oct. 31, 2019 9:01 am


LISTES DES PRÉSIDENTS DE LA 2NDE REPUBLIQUE
1849-1901

La liste ci-dessous dresse la liste des présidents de la seconde république. La Présidence de la "république de la commune" est marquée par le fait le président a peu de pouvoirs face aux parlement. Les partis politiques se restructurons et devront faire face à de nombreux enjeux (colonialisme, lueur des 20, essor du mouvement ouvrier et du syndicalisme corporatiste).

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Charles de Dastinde| 3 Mars 1849-5 Janvier 1856 | Parti Travailliste


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Thomas Perrier| 5 Janvier 1856-17 Janvier 1959 | Parti Travailliste


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Etienne Mitrolle| 17 janvier 1859-29 février 1866 | Parti Travailliste


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Jean-Charles Eudet| 29 février 1866-21 janvier 1870 | Parti de la République


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Jean Charles Colibet| 21 janvier 1870-5 Janvier 1874 | Parti Travailliste


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Jules Faro-Lenivile| 5 Janvier 1874-3 Janvier 1881 | Pas de parti politique


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Georges de Menonville| 3 Janvier 1881-23 Janvier 1888 | Parti de la République


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Hector Diguet| 23 Janvier 1888-28 Janvier 1891 | Parti Travailliste


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Georges de Clemence| 28 Janvier 1891-31 Janvier 1894 | Parti de la République


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Victor Verin| 31 Janvier 1894-4 février Janvier 1896 | Parti Communiste lôrois


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Claude de la Bastile| 4 Janvier 1896-3 Juin 1901 | Parti Communiste lôrois


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Léon Valérian| 3 Juin 1901-4 Juin 1901 | Horden -- Fasciste

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Message par Crush » jeu. oct. 31, 2019 12:48 pm


ARVIGNAN | ÎLE D'ARVIGNAN

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  • Nom officiel : Arvignan
  • Nom local : Arvignan
  • Surnom : La Centrale lôroise
  • Maire : Nicolas Fulot (PRT)
  • Géographie
    • Pays : République Fédérative du Lôre
    • Etat : Île d'Arvignan
    • Comté : Jenelam
    • Capitale : Fédérale, du canton de l'Île d'Arvignan
  • Démographie
    • Gentilé : Les Arvignanais
    • Population : 1 004 779

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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » ven. nov. 01, 2019 6:12 pm


LA PRISE DE CONSCIENCE DU DANGER FASCISTE
"L'ALLIANCE DE NIVELLE" -- (1896-1899) | LE PACTE DU SALUT NATIONAL (1899-1901)

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  • Informations générales
    • Date : 1896-1901
    • Cause : Montée du fasciste Léon Valérian et de l'idéologie fasciste au sein des classes ouvrières
    • Résultat : Alliance transpartisane Travailliste-Communiste-Parti de la République
  • Chronologie :
    • 1896 : Entrée de 4 députés Fasciste à la chambre communale
    • 1896 : Congrès de Nivelle -- Création de "l'Allliance de Nivelle"
    • 1896 : Défilé du parti Horden (la Horde lôroise) à St-Marignane
    • 1897 : Crise de la Dette
    • 1897 : Hausse de 14 points d'opinion favorable envers Horden (8 à 22)
    • 1898 : Valérian à 16.5% d'intentions de votes aux présidentielles de 1901
    • 1898 : L'Alliance de Nivelle perd 7 points d'intentions de votes
    • 1898 : Lancement des "réformes de Livenil"
    • 1899 : Horden et Valérian ont 22.5% d'intentions de votes
    • 1899 : Scission des communistes qui quittent l'alliance de Nivelle -- Création du Pacte du Salut National (PT-PLR)
    • 1900 : Congrès de la Horden -- 100 000 personnes rassemblées pour écouter le discours de Valérian
    • 1901 : Valérian Président de la République
L'Alliance de Nivelle est une alliance politique trans-partisane intervenu entre 1896 et 1901 pour tenter d'endiguer la montée de l'idéologie fasciste de la Horden. En 1896, 4 députés du parti Horden entrent à la chambre communale, ces députés sont issus des territoires sud est du pays; au sein de la région de Marignane. Cette entrée fasciste au sein de l'honorable chambre va déclencher une vague d'indignation de toute la classe politique; que ce soit les communistes, travailliste ou Républicain tous s'accordent sur le fait que le fascisme ne doit pas devenir une banalité acceptée au sein des institutions lôroises. Cette montée du fascisme est dû à l'impulsion d'un micro parti local la Horden; elle parviendra à obtenir des voix grâce à un discours anti-gouvernement, anti-communiste et dénonceront l'afflux étranger qui couplé à la politique rouge "vide peu à peu la nation de sa substance patriotique". Cependant la Horden a, à cette époque, peu de chance de progresser dans l'électorat, son discours étant beaucoup trop clivant et ignoble. Mais le président d'alors Claude de la Bastile, est au plus près des secrets d'Etats. L'un d'eux est surnommé "l'inévitable". Les comptes de l'Etat sous perfusion bancaire, la dette ne cesse de progresser et la crise de la dette est inévitable. De la Bastile a d'ailleurs déclaré à son ministre des comptes d'Etat "nous allons droit à la catastrophe, et le train ne s'arrêtera pas, il faut maintenant éviter le cataclysme Fasciste. Je vais rencontrer ces faut hommes de gauches que sont les travaillistes et ces cul béni que sont les Républicains de droite". Ainsi le 4 novembre au soir, de la Bastile rencontre le chef travailliste Hubert de Farge et le leader du Parti de la République l'ancien président Georges de Clemence. Ils se rencontreront en secret dans une petite ville située dans la périphérie d'Arvignan. De la Bastile va jouer franc jeux et exposer la situation à ces adversaires politiques; ces derniers vont dans un élan de fierté républicaine se joindre au Président pour défendre les valeurs d'un pays libre. Ainsi 5 Jours plus tard est tenu un congrès extraordinaire trans partisans réunissant le Parti Communiste lôrois, le Parti Travailliste et le Parti de la République. Ce congrès fixera un "programme de conscience et de nécessite républicaine" avec en ligne de mire l'absolue objectif d'endiguer la montée du parti anti-républicain de la Horden. Cela débouche sur la création d'un parti temporaire nommé "l'Alliance de Nivelle", nom de la ville où s'est tenue le congrès.

En réponse à ce congrès et cette alliance que Valérian n'avait pas vu venir, la Horden organise un défilé militaro-politique à St-Marignane, plus de 35 000 personnes sont réunis; c'est un succès. Mais la crise de la dette en 1897 va être beaucoup plus violente qu ce que De la Bastile avait prédit. Les banques sont toutes en faillite, les ateliers de production ne peuvent plus payer leurs employés, l'Etat licencie en masse les fonctionnaires : le chômage grimpe en 3 mois de plus de 6.9%. Cette réalité économique permettra à Valérian de toucher un électorat beaucoup plus large sur l'argument classique du "on a tout essayé sauf mon parti". Il sillonera le pays et les discours d'ordinaire accer sur les étrangers est beaucoup plus porté sur l'économie. Il adaptera son discours à la situation du moment. Cela marchera et à la fin 1897 la Horden est crédite de 22.5% d'intentions de vote. De son côté l'alliance de Nivelle ne parvient pas à atteindre le peuple lôrois; l'effet est contre-productif. En effet les électeurs communistes ne comprennent pas comment leur parti a pu s'allier avec le Parti de la République. De la Bastile commence d'ailleurs en cette année 97 a changer d'attitude, il imposera ses idées à ce qui devait une alliance pour barrer la route à l'extrême droite. Ces querelles intestines seront dénoncées publiquement par un communiqué conjoints des chefs travaillistes et républicain de droite. Cette déclaration dénoncera l'attitude communiste qui se sert d'une alliance républicaine pour ses desseins personnels. Cela n'empêchera pas le Président de lancer les "réformes de Livenil visant à stopper la hausse du chômage par une politique d'emploi aidé financer par le démembrement de l'armée lôroise. La encore la droite critiquera cette "crucifixion de la défense nationale". Tout cela joue le jeux de Valérian qui continuera de silloner les routes du Lôre. Il est en campagne depuis 1895 et ce travail de sape payera...

Les tensions au de l'Alliance vont se réveler fatale, en 1899 les communistes; fondateur de cette alliance; font scission. Les travaillistes vont alors proposer à la droite de reforme une "entente" trans-partisane. L'Alliance de Nivelle est dissoute et le Pacte du Salut National voit le jour. Ce pacte aura un bien meilleur impact au sein de l'opinion publique. Mais il est trop tard les querelles politiciennes ont eu raison des partis traditionnels. En 1900, Valérian organise le plus grand rassemblement politique nommé "congrès patriotique de la nouvelle Lôre". Il rassemblera plus de 100 000 personnes et des centaines de rassemblements auront lieu dans tout le pays. Valérian est parvenu à se constituer une image raisonnable et ferme, il promet si il est élu de "reformer les institutions pour quelle revienne à la substance initiale de notre corps national".

La Crise ne sera pas résolu, le chômage atteint 18.5 %, les lôrois sombrent dans une haine de la politique et des politiques, ils se tourneront derrière ce qui leur parait être l'homme providentiel. Le 3 Juin 1901 Léon Valérian est élu président de la République avec 63.8% des voix...

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Message par Crush » ven. nov. 01, 2019 9:54 pm


CONFÉDÉRATION DÉMOCRATIQUE DU LÔRE
1841-1849

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Devises : Dieu, la famille, la nation
Hymne : "La marche sans fin"

Informations générales
Statut : République présidentielle | Confédérale non partisane
Capitale : St Meirin
Langue : Galliques
Monnaie : Caro Confédéré

Démographie
Population : 5 689 314 habitants

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Message par Crush » mar. nov. 05, 2019 3:03 pm


SONDAGES ELECTION PRÉSIDENTIELLE DE AOÛT 2040

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  • Manuel Alizée : 34,96%
  • Philippe Medzozky : 23,75%
  • Victor Jonbel : 29,64%
  • Marie-Josephine Lanaverizio : 11,65%


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Message par Crush » mer. nov. 06, 2019 10:59 am


ACCORD LIBRE ECHANGE OLGARO-DYTOLIEN
-- ALEOD --

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  • Situation
    • Création : 2 Juillet 2040
    • Type : Zone de libre-échange
    • Siège : Arvignan, Caeturia
    • Langue : Galliques, Anglais
  • Organisation
    • Membres :
      • République Fédérative du Lôre
      • Conglomérat du Caëturia
    • Objectifs
      • Suppression des barrières douanières
L'Accord de Libre-Echange Olgaro-Dytolien est un traité entré en vigueur le 2 Juillet 2040, qui institue une zone de libre-échange entre le Conglomérat du Caeturia et la République Fédérative du Lôre, deux pays couvrant environ 76 528 348 d'habitants. Celles-ci vise à terme à supprimer les barrières douanières entre les deux pays, tout en maintenant celles qui sont politiques.

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Message par Crush » dim. nov. 10, 2019 4:53 pm


LA REVOLUTION LÛROISE (1556)

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  • Informations générales
    • Date : 29 Juillet 1556 au 21 décembre 1556
    • Lieu : Royaume du Lûre
    • Issue : Chute de la Monarchie Absolue et mise en place d'une Monarchie Constitutionnelle
  • Chronologie
    • 29 Juillet 1556 : Naissance des révoltes "plébéiènnes"
    • 14 Août 1556 : Premier massacre des absolutistes à Holenoenil
    • 19 Août 1556 : Publication du "Discours pour le retour du Souverain Humaniste"
    • 21 Septembre 1556 : Serment d'Ardechan
    • 10 Octobre 1556 : Lueur de Lûre et mise en place des conseils populaires
    • 20 Octobre 1556 : Guy Lorche est nommé "chef de la révolution" par le conseil suprême de la révolution
    • 31 Octobre 1556 : Ouverture des Etats Provinciaux
    • 12 Novembre 1556 : Prise du château de St-Marignane et création de l'hymne national "Espérance de Lûre"
    • 27 Novembre 1556 : Fuite d'Arvigan et exode au Monastère de St-Paul de Léonide
    • 12 Décembre 1556 : Siège de la ville de St-Paul de Léonide
    • 21 Décembre 1556 : Réedition du Roi Charles V et exécution du haut de la tour du Monastère de St-Paul de Léonide

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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » dim. nov. 17, 2019 6:41 pm


DOCTRINE GÉOPOLITIQUE
LE MARIISME

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  • Initiateur de la doctrine : Hugues Mari
  • Idéologie de la doctrine : Unilatéralisme, Interventionnisme, Pro-Démocratie, anti-Fascisme, centralisme décisionnaire
PRATIQUE DE LA DOCTRINE MARI
Le Mariiisme est né dans les années 60 peu de temps après l'élection du président resté le plus longtemps en mandat : Hugues Mari. Membre de la droite conservatrice du Lôre, le président cultive une attitude centrale et peu clivant. En effet durant les 12 premières années de sa présidence il œuvrera très peu dans la politique intérieure du pays et laisser ses vices présidents devenir de véritable "2nd président". Grâce à cela, il mettra toute son énergie à développer la politique diplomatique de la Fédération. Cela passera par une totale centralisation de la décision diplomatique. Au sein du système actuel (2040), le Président travaille de concert avec son cabinet, et le Département d'Etat et de la Défense.
Dès 1963, Mari œuvrera avec ce que les médias ont appelé "Le conseil Mari", composé du Président, de quelques conseillers et du Secrétaire à la défense. Le département d'Etat n'était plus qu'un organe d'enregistrement et il ne faisait plus que d'exécuté les volontés du conseil. Cette pratique perdurera jusqu’à la fin de la Présidence Mari.

CONTEXTE DE LA DOCTRINE
Dans les années 60, la République Fédérative du Lôre est marquée par un traumatisme : le Fascisme. Dès lors qu'il devient président, Mari déclare "Le Lôre n'a pas sombré, il doit maintenant se relever et nous n'y arriverons pas seul". Cette déclaration emprunt d'un grande modestie, laisse présager un usage du multilatéralisme, et du développement de projet transnationaux. Pourtant très rapidement Mari fera preuve d'un zèle politique dénoncée par bon nombre de nation. Sa détestation de n'importe quelle régime politique "non démocratique" le poussera à se faire un nombre incalculable de nation ennemi. Cette politique sera saluée par le peuple lôrois qui verra en Mari "un défenseur de la liberté". Pour cela, il refusera tout accord multilatéral qui diviserai la prise de décision du Lôre sur les sujets militaires et économiques. En 1972 le monde connait de nombreuses tensions et Mari interviendra dans bon nombre de pays pour "protéger et éviter la prolifération tyrannique de la dictature". Dans ce contexte Mari cultivera cette doctrine et ne déviera pas pendant toute sa présidence. Sa remarquable longévité permettra au Mariisme de perduré après la mort de son initiateur.

PERSONNALITÉS APPARTENANT A LA LIGNE MARIISTE
  • Victor Jonbel (a quitté cette ligne depuis 2040)
  • Jérôme Lelandois

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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » lun. nov. 18, 2019 11:56 am


COUR SUPRÊME DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRATIVE DU LÔRE

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Généralités
  • Nom officiel : Cour suprême de la République Fédérative du Lôre
  • Juridiction : Cour fédérale
  • Langue : Gallique
Les Juges de la cour
  • Composition : 9 Juges
  • Nommé par : le Président de la République Fédérative du Lôre avec approbation du Conseil National
  • Autorisé par : la coutume constitutionnelle
Composition des Juges -- 4 Progressistes | 3 Conservateurs | 2 Ultra-Conservateurs
  1. Gaël Le-Vanonier | Juge en chef | 67 ans | Robert Scezniteski | 17 novembre 2028 | 12 ans | Conservateur
  2. Jules Valadie | Juge assesseur | 47 ans | Jules Darian | 2 Juin 2034 | 6 ans | Ultra-Conservateur
  3. Georges Faro | Juge assesseur | 79 ans | Théodore de Marchais | 21 Janvier 2011 | 29 ans | Progressiste
  4. Bernard de la Hugotiere | Juge assesseur | 51 ans | Jules Darian | 10 décembre 2033 | 7 ans | Conservateur
  5. Valérie Poléianor | Juge assesseur | 62 ans | Robert Scezniteski | 14 mai 2025 | 15 ans | Progressiste
  6. Marc Buchon | Juge assesseur | 83 ans | Jules Juillet | 7 Mars 2005 | 35 ans | Progressiste
  7. Lionel Garibiand | Juge assesseur | 50 ans | Jules Darian | 15 Juillet 2034 | 6 ans | Ultra-Conservateur
  8. Claude Nicole | Juge assesseur | 60 ans | Jules Darian | 1er Janvier 2030 | 10 ans | Conservateur
  9. Louis Hugue | Juge assesseur | 77 ans | Robert Scezniteski | 3 Septembre 2022 | 18 ans | Progressiste
La Cour suprême de la République Fédérative du Lôre est l’organe suprême de la juridiction lôroise. Elle contrôle la constitutionnalité des lois de la Fédération que ce soit sur le terrain civil ou pénal. La Constitution lôroise n’est pas explicite mais résulte de différentes lois et ammendements établi aux fils des années ; la Cour suprême doit donc statuer sans véritable texte, elle vérifie la légalité d’une loi, circulaire, dispositions attitude sur la « substance de cet acte vis à vis de la 3ème république. »Elle peut statuer sur des lois Fédérales mais aussi depuis 2006 sur les lois des cantons fédérés (Arrêt De Marchais vs Marignane).

La Cour suprême est composée de 9 hauts dignitaires, 8 juges associés et 1 juge en chef. Les membres de la cour sont nommés par le président avec approbation par le Conseil National à la majorité simple. La candidature des candidats aux sièges de la cour fait l’objet d’un examen extrêmement minutieux du Conseil National. Plusieurs fois, les Juges proposés par le Président ont été refusées. D’ailleurs en 1974, cela a mené à « l’impasse totale », Hugues Mari avait proposé un ultra-conservateur considéré comme fasciste à devenir Juge en Chef de la cour, le Conseil National avait refusé sa candidature et Mari refusait de proposer d’autre candidat. Le Président d’alors avait émis la proposition d’un referendum sur la question. C’est le conseil national qui aura gain de cause. Les juges nommés par le Président et approuvés par le Conseil National sont lorsque ils sont investis, libre et peuvent agir en contradiction avec l’opinion du président qui lui a permis de siéger à la cour. En effet compte tenu de leur mandat à vie, les Juges peuvent voir leurs opinions évoluées aux fils des ans. Dans près du tiers des affaires, les décisions sont unanimes. En effet la cour est soucieuse de l’autorité de ses décisions et son président préfère garder l’unité de la décision juridique plus que des majorité étroites.

Le Contrôle de la substance constitutionelle des lois
C’est dans son arrêt Jondel vs Kelonel que la Cour Suprême a affirmé le pouvoir des tribunaux de vérifier la conformité des lois à la « substance constitutionelle ».

Les requêtes quant aux respect d’une loi à la substance constitutionnelle sont extrêmement nombreuses plus de 13 000 demandes, la Cour n’en retient qu’une centaines de décision par an.

La procédure
Il existe 2 types de procédure pour contrôler la substance constitutionnelle : - l’attente en droit, - l’attente des dignitaires.

La 1ère est une procédure initiée par tout citoyens lôrois estimant que la loi est contraire à la substance, pour accéder à la cour suprême ; l’attente en droit doit passer la juridiction locale, puis cantonale et enfin atteindre la cour suprême. Celle ci fait alors un examen juridictionnelle pour établir ou pas une procédure de mise en contrôle de la-dite loi. Si la cour estime qu’il peut y avoir « litige », le dossier est alors saisie entre en contrôle « de substance constitutionnelle ».

La 2nde est une procédure initiée par le Conseil Nation à la majorité simple ; ils peuvent souverainement contrôler une loi uniquement fédérale et entamer directement un contrôle de la substance constitutionnelle ». C’est pour cette raison que la haute juridiction lôroise est surnommée le couple (législato-judiciaire).

Si la loi au bout d’un de ces deux processus est inconstitutionnelle, elle devient alors « inapplicable » et est censuré. Elle n’est pas interdite, mais ne peut plus être exécutée.

Les moyens
Les moyens les plus fréquemment invoqués devant le juge sont :
- La violation de la 4ème loi fondamentale de 1950
- La violation du 1ère Amendement de 1969
- La violation du 3ème Amendement de 1969
- La Violation du 4ème Amendement de 1996

L’Oeuvre de la cour : une cour aux très larges prérogatives
Etant donné de l’ancienneté des lois constitutionnelles et leurs extrême largueur, la Cour Suprême dispose d’un très large pouvoir d’interprétation. À t’elle point que de plus en plus de juriste, politiste, philosophe estime que c’est cette Cour qui continue de façonner la constitution de coutume de la Fédération.

Pourtant dans histoire la cour a peu à peu évoluer pour définir de manière plus ou moins ses prérogatives. Sur les questions des relations entre Cantons et Etat Fédéral elle s’est déclaré « exclusivement compétente » (Arrêt Bourgigne vs Juillet), sur les questions de droits fondamentaux elles s’est la aussi déclaré « exclusivement compétente » (Arrêt Mont-de-Sourget). Cependant son attitude a évoluée sur les questions politiques et plus particulièrement de politiques étrangères. De 1950 à 1970 la Cour s’est souvent imité dans les discussions de politiques étrangères.

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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » mar. nov. 19, 2019 7:22 pm


LE CONGRES DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRATIVE DU LÔRE

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  • Type
    • Type : Bicaméral
    • Chambres : Conseil national / Chambre communale
  • Présidence
    • Président du Conseil National
    • Election :
    • Président de la chambre communale :
    • Election :
  • Structure
    • Membres : 477
    • Groupes politiques : Parti Radical-Travailliste / Mouvement des territoires / Union Républicaine / Ligue de Lôre

L’élection des membres du Congrès
Le mandat des membres du Congrès est de 3 ans pour les députés de la chambre communale et est de 8 ans pour les Conseillers du Conseil National. (le conseil National est renouvelé de moitié tout les 4 ans). Ce système permet au Congrès de se renouveler pendant le mandat d’une présidence et ainsi être un véritable contrepouvoir à ce dernier.
  • Les Députés
    La Chambre Communale représente le peuple de la Fédération lôroise, chaque circonscription communale dispose d’un député. Ceux ci sont élus aux suffrage universel direct au scrutin majoritaire à un tour. Les députés doivent être agé de 30 ans et avoir la nationalité lôroise.
  • Les Conseillers
    Le Conseil National représente les Cantons et leurs influence au sein de la Fédération. Il est composé de 75 membres répartis entre les cantons. La plupart en ont 8 (exception pour …). Les candidats doivent être âgés de plus de 35 ans et avoir la nationalité lôroise depuis plus de 15 ans. L’élection à lieu au suffrage universel indirect au scrutin majoritaire à un tour. Le Conseil National est renouvelé de moitié tout les 4 ans.
L’organisation du Congrès
  • La Présidence
    La Présidence de la Chambre Communale est exercée par le premier député, élu par ses pairs par un vote non secret. La présidence du Conseil National est par « coûtume constitutionnelle » le chef de l’opposition. Cette place pour le chef de l’opposition en fait l’un des personnages politiques les plus important du pays. Il est cependant reproché à cette pratique de donner « trop de place à une opposition » qui « peut présider les séances de façon plus ou moins licites ».
  • La Commission
    Ils existent 5 commissions au sein du Congrès. La présidence de ces commissions est convenu de façon collégiale par les membres les plus influents de chaque parti. Si aucune entente n’est trouvée, c’est le premier député qui choisi unilatéralement la présidence des 5 commissions. Les commissions sont :
    • La commission permanente du travail
      La CPT est la commission la plus « classique » du congrès, composée de membre de la chambre communale, elle examine les propositions de lois, en débat, fait intervenir des acteurs extérieurs.
    • La commission spéciale
      La CS est une commission chargée d’enquêter sur un sujet précis de toute ordre de travail, elle est trans-institutionnelle (Communale-Conseil), le plus souvent cela relève de problème de gestion propre au congrès
    • La commission des affaires stratégiques
      La commission des affaires stratégiques est dévolue au Conseil National, elle ne débouche pas forcément sur une proposition de loi, mais peut avoir un caractère coercitif sur la présidence pour « censurer une politique », « dénoncer une politique ». Les sujet abordés et traité au sein de cette commission sont d’ordre Militaire, Diplomatique et international en général.
    • La Haute Commission
      La HC est la commission du conseil national, elle intervient en deuxième couteaux derrière la CPT et le débat à la Communale. C’est d’ici que la proposition de loi va soit à la Cour Suprême soit au débat à la communale soit à la CPT
    • La Commission Suprême
      Cette commission n’intervient que pour 3 cas :
      - Acte grave commis par la présidence
      - Guerre
      - Sécession
  • Les groupes politiques
    Les partis politiques sont présent au Congrès et jouent un certain rôle dans la répartition des fonctions entre les membres du Congrès, notamment en ce qui concerne la Composition des commissions. La Constitution lôroise n’étant pas physique (juste des lois et amendements), c’est la pratique qui façonné une normalisation des commissions. Ainsi la CMT est composé pour plus de 65 % de membres de la majorité. La HC est elle beaucoup plus trans partisane puisque elle a le soucis de rechercher des accords bipartisans.
Les pouvoirs du Congrès
Le Congrès détient essentiellement un pouvoir législatif. Elle peut initier des propositions de loi, mais cela est le plus souvent « impulsés » par l’exécutif lôrois. Cependant le Conseil National exerce un réel pouvoir puisque il peut engager un processus de contrôle de la « substance constitutionnelle » d’une loi et vote les traités et l’entrée en guerre. Le Budget est depuis 2032, voté par le Conseil National. On peut donc dire que le Conseil National est la plus puissante des chambres.
  • Procédure législative
    Le déroulé de la procédure
    1. L’initiative des lois appartient au congrès (chambre communale) même si cela résulte souvent d’une impulsion de l’exécutif lôrois. La proposition est inscrite à l’ordre du jour de la chambre et transmise pour examen à la Commission Permanente du Travail.
    2. De nombreuses propositions ne franchissent pas cette étape. En effet, souverainement la chambre communale n’a pas l’obligation d’examiner les propositions de lois. Cela permet à la communale d’être un véritable acteur du législatif. Si elle agit, la Commission permanente du travail examine, consulte, interroge et cela peut durer un temps indéfini.
    3. La proposition est alors inscrite à l’ordre du jour de la chambre et un débat sera organisé. Le texte est débattu, discuter mais ne peut pas être amendé ; seul le conseil national peut pouvoir amender.
    4. Lorsque le texte est adopté dans une chambre il est envoyé au conseil national qui peut souverainement soit amender, renvoyer en Commission, ou entamée une procédure de « contrôle de la substance constitutionnelle ». Ce processus peut être infini.
    MAIS C’EST LA CHAMBRE COMMUNALE QUI A LE DERNIER MOT ET VOTE LE TEXTE FINAL.

    Attention : toute loi à caractère Supra-Fédéral (à caractère diplomatique, extérieur à la nation) est débattu, amendé et voté uniquement par le Conseil National.
Le Pouvoir Budgétaire
  • À l’origine le Congrès initiait et votait le budget, depuis la présidence Mari, c’est le Président qui propose le budget au Congrès.
  • La Haute Commission examine le projet de loi de budget, elle peut ensuite élaborer des propositions d’impôts. C’est à cette étape que des « tractations » sont réalisées pour tel ou tel canton, ainsi le Conseil National est devenu maître dans l’art de marchander l’imposition de son canton etc. Le Conseil National se renouvelant de moitié tout les 4 ans, le Président doit souvent composé avec une chambre haute qui n’est pas toujours acquise à sa cause. Les constitutionnalités critiquent d’ailleurs ce chevauchement de calendrier, en effet le président à peine élu n’a pas les mains libre pour établir sa politique.
  • Si le Président ajoute en cours d'année budgétaire des dépenses substantielles (infrastructures, aide humanitaire etc...), la Haute Commission doit donner son aval en un vote unique, si elle estime que cela doit être débattu, la procédure est alors rationalisée et elle reprend donc le cheminement classique.

Les Relations entre le président et le Congrès
L'existence d'une séparation stricte des pouvoirs, n'exclu pas une coopération voire une relation étroite entre le Congrès et le Président. De plus la particularité de 3ème République lôroise est que "aucun n'organe institutionnel n'a la possibilité de destituer l'autre; malgré leurs différents ils doivent cohabiter". Cela n'exclu pas la possibilité pour le Congrès d'effectué un vote de défiance à l'égard du vice-président. Celui ci est alors remplacé par un membre de l'opposition et c'est la cohabitation. Mais le Président n'est en aucun cas en danger. Si le Président effectue un acte inqualifiable (ce qui n'est jamais arriver), le Conseil National se saisie, convoque la Commission suprême qui établit les tenants et aboutissants du dit acte; et ensuite elle le transmet à la Cour Suprême celle ci statue, le soumet au vote du Conseil National et la sanction est rendue.

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Crush
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Re: PORTAIL SUR LE LÔRE

Message par Crush » mar. nov. 19, 2019 9:04 pm


GOUVERNEMENT JONBEL
9ème Président la République Fédérative du Lôre

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  • Type
    • Type : Président de la République Fédérative du Lôre
    • Résidence officielle : Maison Lôre, Arvignan
  • Election
    • Système électoral : Scrutin majoritaire uninominal à un tour
    • Election : 2040
    • Début du mandat : 12 Mai 2040
    • Fin du mandat : 13 août 2040
    • Durée : 3 mois
  • Présidence
    • Nom : Victor Jonbel
    • Date de naissance : 30 Janvier 1962
    • Appartenance politique : Union Républicaine

Composition du Gouvernement
  • Vice Président : Daniel Lenglet
  • Secrétaire aux affaires étrangères : Louis Dadier | UR
  • Secrétaire à la sécurité intérieure : Juliane Léontard | UR
  • Secrétaire à la défense : Jean-Marc Menot | UR
  • Secrétaire au Garde des Sceaux : Christiane Fardeli | UR
  • Secrétaire à l'agriculture : Louis Bariond | UR
  • Secrétaire au commerce : François Barond-Duponnet | UR
  • Secrétaire au trésor : Léo Miandre | IND
  • Secrétaire à la santé : Nathalie Simonet | UR
  • Secrétaire à l'énergie : Robert Mitron | UR
  • Secrétaire à l'éducation : Hugo Ulyssandre | IND

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