Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Lots 78 85 86 91
Répondre
Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » lun. mars 12, 2018 10:36 am

Digestul tratatelor a Turquania

Index des Traités Diplomatiques


Image


-------------------------------------------------------------

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » lun. mars 12, 2018 10:42 am

Image

GRAND-DUCHÉ CASKAR
Juillet 2035
Traité Caskaro Turquanien


- Dispositions Diplomatiques
  • Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
  • Reconnaissance de souveraineté mutuelle
  • Pacte de non-agression bilatéral
  • Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- Dispositions Économiques
  • Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
  • Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageur entre les territoires
  • Les pays partenaires s'entendent pour des taux de douanes favorisant le commerce, soit n'allant pas au dessus de 5 %
- Dispositions Scientifiques
  • Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
  • Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  • Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
- Dispositions Militaires
  • Les forces de combat des deux parties sont autorisés à un séjours dans les territoires du partenaire pourvu que celui-ci ait donné au préalable sont accord après une demande formulé par l'autre partie.
  • La durée et les conditions d'hébergement demeureront au bon plaisir du pays hébergeur.

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » jeu. avr. 05, 2018 9:24 am

Image

SHAKHANAT ISLAMIQUE DU KARMALISTAN
Octobre 2035
Exportations karmalies vers la Turquanie :
_ fer et acier (quantité importante)
_ cuivre (quantité relative)
_ coton

_ tapis et autres produits artisanaux

_ aide technique karmale pour l'acquisition du satellite par la Turquanie
_ aide technique karmale pour l'acquisition du méthanier par la Turquanie

Exportations de la Turquanie vers le Karmalistan :
_ platine (quantité importante)
_ diamant (quantité moyenne)

_ blé et produits céréaliers
_ arachides
_ biens alimentaires halieutiques (poissons...)

_ aide technique turquanienne pour l'acquisition du radar planaire par le Karmalistan
_ aide technique turquanienne pour l'acquisition de la frégate ▮▮ par le Karmalistan

Accords communs :
_ Libre circulation des citoyens entre nos deux pays (sous réserve de visas)
_ Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports : Kastamonu - Kuçovë (Turquanie) - Karagol - Daharpur (Karmalistan)
_ Programme d'échanges étudiants Inter-universités
_ Traité d'amitié Karmalo - Turquanienne
_ Exercices militaires communs occasionnels

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » mer. avr. 11, 2018 3:35 pm

Image

ROYAUME DE HACHEMANIE
Novembre 2035
Traité Hachémanie - Turquanie


- Dispositions Diplomatiques
  • Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
  • Reconnaissance de souveraineté mutuelle
  • Pacte de non-agression bilatéral
  • Ouvertures de liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états entre les villes suivantes : Kastamonu - Kuçovë (Turquanie) ; Rahdya - Tarfa (Hachémanie)
  • Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
  • Accès aux lieux saints pour les musulmans pratiquants de Turquanie
- Dispositions Economiques
  • Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
  • Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageur entre les territoires
  • Les pays partenaires s'entendent pour un taux de douane respectable de 15%.
  • Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
  • Exportations de la Turquanie vers l'Hachémanie :
    _ Blé (grande quantité)
    _ Platine (grande quantité)
    _ Diamant (moyenne quantité)
    _ Bois (grande quantité)
    _ Aide l'Hachémanie à acquérir la technologie Hélicoptères d'assaut ▮▮ contre rémunération financière
  • Exportations de l'Hachémanie vers la Turquanie :
    _ Aide la Turquanie à acquérir la technologie de Panneaux Solaires contre rémunération financière
- Dispositions Culturelles
  • Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
  • Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
- Dispositions Militaires et Policières
  • Les deux signataires affirment leur volonté de renforcer leur collaboration policière en vue de combattre le terrorisme quel qu'il soit.
  • Possibilité d'extradition d'individus en accord avec les système judiciaire des deux parties.
  • Collaboration des polices sur l'antiterrorisme.

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » jeu. avr. 19, 2018 12:51 pm

Image

LIGUE DE MORINO
Février 2036

Traité Morino-Turquanien


- Dispositions Diplomatiques
  • Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
  • Reconnaissance de souveraineté mutuelle
  • Pacte de non-agression bilatéral
  • Ouvertures de liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états entre les villes suivantes : Kastamonu - Kuçovë - Alba (Turquanie) ; Sergamo - Regosa - Arano (Morino)

- Dispositions Economiques
  • Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
  • Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
  • Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
  • Exportations du Royaume de Turquanie vers la Ligue de Morino :
    _ Platine (moyenne quantité)
    _ Diamant (moyenne quantité)
    _ Aide la Ligue de Morino à acquérir la technologie anti-aérien mobile ▮▮ contre rémunération financière (50 millions de $)
  • Exportations de la Ligue de Morino vers le Royaume de Turquanie :
    _ argent (moyenne quantité)
    _ Aide le Royaume de Turquanie à acquérir la technologie Satellite ▮ contre participation financière.
    _ Aide le Royaume de Turquanie à acquérir la technologie Missiles Balistiques Courts (<800km) contre participation financière (100 millions $ les deux technologies).

- Dispositions Culturelles
  • Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
  • Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  • Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
  • Programmes d'échanges étudiants sur leur parcours scolaire
  • Possibilité d'apprentissage de l'italien en Turquanie ; du roumain au Morino
  • Fondation de l'Institut Culturel Latin destiné à promouvoir les monuments lié au passé latino-dytolien de nos deux pays

- Dispositions Militaires
  • Des exercices militaires communs auront lieu entre les formes armées des deux pays.
  • Les deux signataires affirment leur volonté de renforcer leur collaboration militaire au niveau stratégique et technologique.
  • La Ligue de Morino et le Royaume de Turquanie signent un Pacte de Défense Mutuelle et une Alliance Militaire afin de préserver les valeurs dytoliennes mises à mal par les troubles actuels.

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » lun. mai 28, 2018 9:40 am

Image

ROYAUME DE VONALYA
Mars 2036

Traité Turquanio-Vonalyan


Le Royaume de Turquanie, ci dénommé Turquanie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* La Turquanie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. La Turquanie s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* La Turquanie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Turquanie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* La Turquanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Turquanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* La Turquanie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent à la Turquanie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Turquanie.

* Le Vonalya reconnaît la Turquanie comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur à la Turquanie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Turquanie lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Turquanie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Turquanie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes à la Turquanie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Turquanie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent à la Turquanie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Turquanie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme d'apprentissage de la langue de l'autre pays pour ceux de leurs citoyens qui le souhaiteraient.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pieds des liaisons maritimes et aériennes entre leurs principales villes, et notamment Kastamonu, Kuçovë et Alba, côté turquanien, et Narvarion, Vihreanil et Sundebard, côté vonalyan.

III. De l'économie.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*La Turquanie et le Vonalya confirment la possibilité pour les entreprises de l'autre pays de s'installer librement sur leur sol, dans le respect de leurs lois nationales.

*La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 8% sur les échanges entre leurs deux pays.

*La Turquanie s'engage en outre à ne plus taxer les importations de gaz venant du Vonalya, en échange d'un tarif préférentiel de la part de la SVG.

IV.De la question judiciaire.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Turquanie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer à la Turquanie les technologies suivantes : création de panneaux solaires et mise au point de missile balistique à courte portée. Cette seconde technologie sera transférée contre rémunération par la société Ild Krasny.

*La Turquanie s'engage à transférer au Vonalya la technologie maîtrise des radars planaires.

V.De la question de la défense.

* La Turquanie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Vihreanil, le 23 Janvier 2036.

Avatar du membre
Octavian
Dirigeant respecté
Messages : 342
Enregistré le : ven. févr. 28, 2014 12:52 am

Re: Index des Traités Diplomatiques ● [Visions]

Message par Octavian » lun. mai 28, 2018 9:55 pm

Image

GRAND-DUCHÉ DE WALDBERG
Mars 2036

Traité Turquano-Waldbergeois


- Dispositions Diplomatiques
  • Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
  • Reconnaissance de souveraineté mutuelle
  • Pacte de non-agression bilatéral
  • Ouvertures de liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états entre les villes suivantes : Kastamonu - Kuçovë - Alba (Turquanie) ; Blumenfeld (Waldberg)

- Dispositions Economiques
  • Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
  • Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder lirement aux transports de voyageur entre les territoires
  • Les Etats signataires demeurent en droit de garder attention et regard sur l'implémentation de nouvelles entreprises de l'autre partie.
  • Exportations du Royaume de Turquanie vers le Grand-Duché du Waldberg :
    • Transfert la technologie Centrale Electrique ▮▮
    • Transfert la technologie d'extraction Gaz NT3
    • Transfert différé de la Technologie Barrage hydroélectrique ▮▮▮ (type Trois-Gorges)
  • Exportations du Grand-Duché du Waldberg vers le Royaume de Turquanie :
    • Transfert la technologie Barrage hydroélectrique ▮▮ (type alpins)
    • Transfert la technologie Panneaux solaires
    • Transfert différé de la Technologie Barrage hydroélectrique ▮▮ (type Alpins)

- Dispositions Culturelles
  • Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
  • Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifique ainsi que l'échange de technologies.
  • Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples.
  • Programmes d'échanges étudiants sur leur parcours scolaire.
  • Possibilité d'apprentissage du Töttern en Turquanie ; du roumain au Waldberg.

Répondre

Retourner vers « Turquanie »