Registre diplomatique

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Kawashi Komoto
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Message par Kawashi Komoto » mer. août 07, 2019 1:59 pm

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Ministère de la diplomatie du Royaume Démocratique du Shinkyôko


Registre des traités diplomatiques

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Kawashi Komoto
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Re: Registre diplomatique

Message par Kawashi Komoto » mer. août 07, 2019 2:01 pm

Traité d'amitié entre le Royaume de Flavie et le Royaume du Shinkyôko


- Dispositions Diplomatiques
  • Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
  • Reconnaissance de souveraineté mutuelle
  • Pacte de non-agression bilatéral
  • Traité de non-ingérence
  • Traité d'amitié, d'alliance et de protection mutuelle
  • Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- Dispositions Économiques
  • Les pays s'ouvrent mutuellement aux échanges de biens et de services et ce, que ce soit par le biais de leurs acteurs publics ou privés.
  • Les deux pays s'ouvrent à l'installation d'acteurs économiques de l'autre partie selon les condition prévues collectivement et respectivement et en conformité avec leur droit.
  • Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageurs entre les territoires
- Dispositions Technologiques
  • La Flavie s'engage à transférer au Shinkyôko les technologies suivantes : Missile balistique Courts [<800km] Éoliennes Chalutier moyen ▮
  • Le Shinkyôko s'engage à transférer à la Flavie les technologies suivantes : Navire (Croiseur) ▮▮ Navire (Frégate) ▮▮ Sous-marin ▮▮
  • Le Royaume de Flavie s'engage à n'acheter ses Navire (Croiseur) ▮▮ Navire (Frégate) ▮▮ et Sous-marin ▮▮ qu'auprès du Shinkyôko dans le temps que durera la transfert technologique
  • Le Royaume du Shinkyôko s'engage à n'acheter ses Missile balistique Courts [<800km] Éoliennes et Chalutier moyen ▮ qu'auprès du Royaume de Flavie dans le temps que durera le transfert technologique.
- Dispositions Culturelles
  • Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
  • Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques.
  • Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples. Le nombre d'étudiants est défini, chaque année, par le gouvernement légitime du pays recevant les étudiants de l'autre partie. Ce nombre ne peut être inférieur à 5.
  • Mise en place de cours d'apprentissage du Teiko en Flavie et du Français au Shinkyôko.
- Dispositions Sécuritaires
  • La Flavie et le Shinkyöko s'engagent à faire coopérer leurs services de police et de renseignement dans le cas le demandant.
  • Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
- Dispositions Judiciaires
  • La Flavie et et le Shinkyôko s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
  • Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, la Flavie et le Shinkyôko s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront.
- Précisions sur la mise en application
  • Le présent traité entre en vigueur au sein des deux états signataires le jour suivant la ratification par le dernier Etat ratificateur selon les législations nationales respectives.
  • La révision du présent traité ne peut se faire qu'avec consensus des deux parties.
  • Si l'une ou les deux parties souhaitent abroger ce traité, elles doivent préalablement s'en informer, au minimum quinze jours avant le début de la procédure d'abrogation.

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Kawashi Komoto
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Re: Registre diplomatique

Message par Kawashi Komoto » mer. août 07, 2019 2:06 pm

Contrat Commercial


Le présent contrat est signé et prend effet à partir du 10 mai 2039

Entre : Le Royaume de Flavie, représenté par Pierre de Bau, Ministre de la Diplomatie et des Affaires Extérieures, Anne-Elizabeth Lecorbusier, Ministre de l'Economie et des Finances et Antoine-Claude Duret-Carpentier de Chaumont, PDG de la SAM.

Et : Le Royaume Démocratique du Shinkyôko, représenté par Akira Hokusai, Ministre de la Diplomatie et en collaboration avec Yazawa Sukenobu, Ministre de l'Economie

Le Royaume de Flavie, par l'intermédiaire de la Société Anonyme des Mines, s'engage à fournir en fer, argent et terres rares selon la disponibilité de sa production et les besoins de l'industrie shinkyôkojins jusqu'à hauteur de 100% des besoins de l'industrie shinkyôkojins. Les modalités de livraisons seront directement négocier entre la SAM et les entreprises du Shinkyôko, il est de même pour les prix.

Les entreprises shinkyôkojins s'engagent a rémunérer après chaque livraison la SAM, conformément aux prix négociés entre la SAM et les entreprises shinkypokojins. L'industrie shinkyôkojins s'engage à importer au moins 50% de ses besoins en fer, argent et terres rares auprès de la SAM.

Les autorités publiques des deux Etats restent en contact pour contrôle et s'assurer de la bonne exécution du présent contrat.

En cas de retard dans les livraisons ou dans les rémunérations, des pénalités seront prévues, à négocier là aussi entre la SAM et les entreprises shinkyôkojins.

Le présent contrat, incluant ses modalités et les prix négociés prévus par lui, est valable pour 5 ans et pourra être renouvelé si aucuns incidents a été signalés.

Fait le 5 mai 2039
A Inashima, Shinkyôko

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Kawashi Komoto
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Re: Registre diplomatique

Message par Kawashi Komoto » jeu. sept. 19, 2019 8:52 am

Traité entre la République Démocratique du Makengo et le Royaume Démocratique du Shinkyôko



La République Démocratique du Makengo est représenté par Dieumerci Aboki, Ministre des Affaires Étrangères de la RDM.
Le Royaume Démocratique du Shinkyôko est représenté par Akira Hokusai, Ministre de la Diplomatie du RDS.

I – Diplomatie

Les deux parties se reconnaissent comme des nations souveraines et indépendantes.
Les deux parties s’engagent à s’échanger des ambassadeurs
Les deux parties s’engagent à ne pas s’agresser que se soit militairement ou autre (ingérence, espionnage...)
Les deux parties s'engagent à facilité l'obtention de visas touristiques

II - Economie

Les deux parties s'engagent à favoriser le commerce entre les deux pays (mesures fiscales, douanières ...)
Les deux parties s'engagent à permettre l'installation d'acteurs économiques de l'autre partie. Ceux-ci doivent respecter lois et droits des pays d'accueil
Les deux parties s'engagent à laisser leurs compagnies aériennes transporter librement passagers et marchandises entre leurs territoires

III - Technologie

Le Makengo s'engage à transférer à la Sasori, société shinkyôkojin, la technologie Matériaux composites ▮▮
La Kaneda Tekunorojī, société shinkyôkojin, s'engage à transférer la technologie Robotique simple ▮ au Makengo

IV - Culture

Ouverture d’un établissement d’enseignement shinkyôkojin pour 2000 élèves à Lunda
Ouverture d'un établissement d'enseignement makengais pour 2000 élèves à Ashikyôto
Ouverture d’un centre culturel shinkyôkojin à Lunda
Ouverture d’un centre culturel makengais à Ashikyôto
Envoi et circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Envoi et présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord pour faciliter les visites d’intellectuels, d'artistes et les voyages de conférenciers
Accord renforçant l'apprentissage des langues nationales
Accord renforçant les partenariats universitaires

Fait à Inashima, le 10 septembre 2039

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Re: Registre diplomatique

Message par Kawashi Komoto » lun. déc. 02, 2019 9:52 am

Traité entre le Royaume de Slézanie et le Royaume Démocratique du Shinkyôko


I – Diplomatie

Les deux parties se reconnaissent comme des nations souveraines et indépendantes.
Les deux parties s’engagent à s’échanger des ambassadeurs
Les deux parties s’engagent à ne pas s’agresser que se soit militairement ou autre (ingérence, espionnage...)
Les deux parties s'engagent à facilité l'obtention de visas touristiques.

II - Economie

Les deux parties s'engagent à favoriser le commerce entre les deux pays (mesures fiscales, ...)
Les deux parties s'engagent à permettre l'installation d'acteurs économiques de l'autre partie. Ceux-ci doivent respecter lois et droits des pays d'accueil
Les deux parties s'engagent à laisser leurs compagnies aériennes transporter librement passagers et marchandises entre leurs territoires

III - Technologie

Le Shinkyôko s'engage à transférer à la Slézanie la technologie Raffinage de pétrole
La Slézanie s'engage à transférer la technologie Virus informatique ▮▮ au Shinkyôko.

IV - Culture

Ouverture d’un centre culturel shinkyôkojin à Bolków
Ouverture d’un centre culturel slézan à Ashikyôto
Envoi et circulation de livres, revues, publications littéraires, artistiques, scientifiques et techniques
Envoi et présentation d’œuvres ou d’objets destinés à des expositions de caractère artistique ou scientifique
Accord pour faciliter les visites d’intellectuels, d'artistes et les voyages de conférenciers
Accord renforçant l'apprentissage des langues nationales
Accord renforçant les partenariats universitaires

V - Sécurité

La Slézanie est autorisée à installer sur le territoire shinkyôkojin une base militaire permanente, contre une rente de 100 millions de dollars internationaux annuels.
Les forces armées de la Slézanie et du Shinkyôko s'engagent à assurer la sécurité des routes commerciales arctiques et à entreprendre des exercices militaires communs.
La Slézanie garanti la sécurité du Shinkyôko et le défendra militairement contre tout agresseur.


Fait à Bolków, le 2 octobre 2040

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Re: Registre diplomatique

Message par Kawashi Komoto » lun. déc. 02, 2019 9:54 am

Protocole d'accord entre le Protectorat Général Septentrional de Liang et le Royaume Démocratique du Shinkyôko


Approuvé le 1er octobre 2040 par les ministres plénipotentiaires de l'Etat de Liang et du Royaume Démocratique du Shinkyôko

Les parties ont convenu, dans le cadre de leur échange diplomatique [lien, lien], de la signature d'un accord aux stipulations suivantes:
  • Un accord de reconnaissance mutuelle, d'amitié et de coopération loyale;
  • La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et de la possibilité d'extrader les non-nationaux;
  • La signataire d'un accord-cadre commercial permettant l'échange de matières premières et de produits manufacturés à des taux douaniers préférentiels (à 75% des taux ordinaires appliqués aux pays tiers).
  • L'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre le Liang et le Shinkyoko.
Signature des ministres plénipotentiaires
Wang Xiang, jiuqing en charge du ministère de l’Étranger
Hokusai Akira, Ministre de la diplomatie du Shinkyôko

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