[Politique Intérieure] L'Etat au quotidien

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[Politique Intérieure] L'Etat au quotidien

Message par Basileus1081 » mar. août 15, 2017 9:22 pm

Politique Intérieure : L'Etat au quotidien.

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Re: L'histoire d'un règne

Message par Basileus1081 » mar. août 15, 2017 9:25 pm

15 novembre 2033 - Journal d'un inconnu I


Retour sur le passé



Voici 60 ans que règne sur les terres de Vahagn le Roi Ashot IX de l’antique dynastie des Zakharians. Arrivé au pouvoir en 1973 suite à l’abdication du Roi « Rouge » Hetoum 1er, son règne, particulièrement long, est pavé de nombreuses atrocités et absurdités, il a porté au sommet de ses possibilités l’antique modèle Vahagnastanais. Face aux défis contemporains il a figé le royaume épanouis d’Hetoum dans un modèle conservateur.

La guerre perdue de 1972 a fondamentalement marqué le royaume. La crise qui avait éclatée en janvier 1972 avec la mort du moine arménien Rafael, torturé par des extrémistes sunnites en terre turque fut relayée et ressentie avec terreur au Vahagn. Les manifestations patriotiques rassemblant des millions de sujets, les discours des officiels et enfin le blocage des négociations entamées brièvement entre le 22 et le 27 janvier a conduit à une levée en masse des réservistes et l’engagement face aux armées turques impréparées. La victoire des arméniens, rapide et évidente, a donné un espoir considérable aux populations chrétiennes : la reconquête avait-elle commencée ? L’armée du Vahagn avait pour ordre d’attaquer les turcs, franchir les montagnes et écraser leurs armées en plaine, ce qu’elle fit avec audace et parfois avec fanatisme, en témoigne la célèbre charge des mille à la bataille du Mont Eran ou l’emploi et l’usage de la baïonnette fut relaté par la presse internationale. Mais la situation n’a pas jouée en faveur des Vahagnastanais, les puissances d’alors avaient forcé le royaume à renoncer à sa marche triomphale jusqu’à la côte … le retrait du Vahagnastan des territoires récupérés et la constitution d’une zone sur-militarisée entre les turcs sunnites et le Vahagnastan en est la conséquence.

Le Roi Hetoum abdiqua face à un véritable coup d’Etat Palatin mené par son fils et la frange conservatrice de l’administration. La suite est connu, l’homme fut relayé dans un monastère et y mourra en 1984. En dix ans, le pays avait connu un choc économique majeur, un sous-investissement dramatique dans les projets industriels d’Etat et avait été conduit à vivre sous une chape de plomb qui sous tous les plans devait provoquer l’établissement d’une société figée.


La mort dans l'âme



[…] Alors que l’homme à demi-mort respire encore, la princesse entreprend de sortir de la pièce royale sous les regards des familiers de son père. Reformant la porte derrière elle, Tamar peut observer les vitraux rougeoyants. Des plus anciens aux plus récents les vitaux narrent sur plus de deux-cent mètres les gloires du royaume, ses souverains et son peuple dévoué … Pas un ne narre celui de son père, pas un seul fait pouvant apporter fierté et grandeur aux habitants du Vahagn n’a pu être apposé, sauf peut-être une figure de donation à l’Eglise d’Ani. Dégoutée, Tamar s’adosse aux murs de marbre, ferme les yeux, respire profondément puis s’investi dans quelques pensées dont le ton comme le contenu m’échappe.

La scène a bien duré quelques minutes avant qu’un petit homme sorte de la pièce à son tour et la rappelle : autour du souverain cadavérique se rassemble près de deux cent hommes, des proches du Roi, des familiers mais aussi des administrateurs, des militaires. Tous se retournent vers la princesse puis s’abaissent, touchent terre et se plient dans une position de vénération à l’égard de la personne royale. Le Roi est mort, mais le Roi s’incarne en une autre personne, le sang de Vahagn continue d’alimenter un cœur battant pour sa Patrie et son peuple. Tous se relève à son signal, puis, ils hurlent, exultent à plein poumon, la reine est proclamée.

Vêtue de noir, Tamar apparaît à la télévision le soir même devant des millions de sujets. Annonçant la mort de son père, elle déclare assurer la succession (connue de longue date) et la continuité à la tête de l’Etat. Au-delà des mots, sa personnalité profondément « libérale » fait d’elle une révolution et son sexe la première de son genre à prendre la couronne depuis deux siècles. Imposée par les militaires dont la position a été négligée depuis 1972, elle leur témoigne en retour une admiration et une reconnaissance sans borne notamment du fait de son nationalisme exacerbé. Ayant fait ses études à l’étranger elle exhibe en toute occasion son gout immodéré pour la mode et si sa Foi s’est évanouie elle demeure défenseuse de certaines traditions aussi ancestrales que le service militaire contesté par certaines franges urbaines de la société.

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Basileus1081
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Re: [Journal d'un inconnu] L'histoire d'un règne

Message par Basileus1081 » jeu. août 17, 2017 3:12 pm

20 Novembre 2033 – Premier jour au conseil des ministres sous Tamar I

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Tamar I : « What have you done ? »



Ayant déjeuné avec le Stratège Anastase Mikhoian, la reine a pu se faire une idée de l’état de certains services placés sous la surveillance de l’Armée, ceux liés évidement à son payement et ceux liés à son équipement. Les manufactures d’armes d’Armavir entre autre chose. L’état de déliquescence est terrifiant, pas moins de 300 000 armes légères auraient été commercialisées depuis sept ans sans la moindre commande étatique. Les destinataires ? Des armées étrangères, rarement légales, achetant au noir à des industriels étatiques pour le profit de quelques lignes de production et quelques hauts placés dans les sphères des industries d’Armavir. En outre, les projets avortés de chars contemporains seraient les résultats d’industries mourantes, sous-investies depuis vingt ans et incapables de développer et surtout produire des matériels contemporains. Seul l’arsenal d’artillerie d’Armavir semble trouver grâce à ses yeux, celui-ci ayant reçu des commandes régulières depuis 1956 à aujourd’hui et bien que corrompu son administrateur a consacré assez de ressources à sa modernisation partielle, excédentaire l’arsenal n’a pourtant pas augmenté le traitement de ses employés depuis quatre ans. Un coup de balai semble plus que jamais nécessaire, reste à tremper les pieds dans le bain de la bureaucratie royale pour mieux connaître le système avant de tenter de le réformer.

La réunion du conseil des ministres se tient aujourd’hui, elle officialise après l’enterrement du défunt Roi et le sacre de la princesse la prise de fonction effective de la Reine sur son royaume. Les ministres du Roi Ashot IX préconisent en coulisse ce qu’en 1973 leurs prédécesseurs préconisaient au vieux Roi. Une libéralisation progressive du système ou au minima une restauration de la discipline interne, largement surestimée et par la même la corruption provoquée par les abus des fonctionnaires, surnuméraires, dramatiquement sous estimée. L’inventaire des impôts et taxes appliquées et levées sur le royaume effraye d’entrée la reine à son arrivée au conseil. Mais depuis, malgré les objections de pratiquement tous les conseillers du défunt Ashot, les impôts n’ont pas changé, certaines taxes furent augmentées et globalement le pays est sur une voie de quasi stagnation économique et sociale. Comparativement aux autres pays de la région, le Vahagnastan est un nain économique, ses outils de production obsolètes et sa technologie en bureau certes développée mais n’égalant en rien une puissance occidentale. C’est donc lors du premier et fort long conseil des ministres que la reine Tamar obtient la liste orale et écrite de l’ensemble des paramètres fiscaux.



Fiscalité :

  • Impôt sur le revenu et le patrimoine :

    - Impôt sur le revenu : L’impôt sur le revenu impose chaque sujet à un taux variable en fonction de ses revenus mensuels. L’impôt dispose de quatre tranches, l’une ne payant pas l’impôt (tranche fantôme) les trois autres payant respectivement à 15%, 30% et 45% l’impôt sur le revenu. La seconde tranche débute à partir de 500 Dram par mois et s’achève à 1250 dram par mois. La troisième, débute à 1250 dram par mois et s’achève à 7500 dram par mois. La quatrième comprend les revenus au dessus de 7500 dram. Rendement annuel : 23% des recettes soit / dram.

    - Cotisation sociale : Le financement de la sécurité sociale est assuré par une faible cotisation soiciale, en contre partie la sécurité sociale du Vahagnastan se limite au remboursement des frais liés à la natalité et aux jeunes enfants, son rôle ayant largement diminué depuis la réforme de 1979 et la disparition de l’essentiel de ses mandats. Fixé à un taux de 5% du revenu mensuel, il assure un excédent courant de quelques millions de dram. Rendement annuel : 7% des recettes soit 1 232 000 000 dram.
    - Impôts sur les sociétés : Impôt sur les sociétés finance l’Etat et mutualise les gains et les pertes de nombreuses sociétés à travers le Vahagnastan. Son taux inférieur est de 5% et son taux normal est de 38% tandis que son plus haut taux est de 60%. Rendement annuel : 21% des recettes soit / dram.

    - Taxes d’habitation : Impôt sur le patrimoine, la taxe d’habitation est transférée selon les modalités des traités antiques aux cités et à leurs gestionnaires nommés aux conseils municipaux soit par l’Etat qui y prélève généralement l’essentiel soit aux cités dans leur intégralité puisque levé par la cité elle-même. L’impôt est levé une fois par an, au début de l’année, afin de financer (en théorie) des municipalités, dans les faits celles-ci vivent de l’évergétisme et l’impôt sert à financer des entreprises en difficulté. Son taux est variable selon les municipalités en titre (antiques cités ou cités médiévales) mais fixe pour les plus nouvelles (siècle arménien à aujourd’hui). En général, il pèse 2.5% pour la résidence principale et 5% pour la résidence secondaire. Ani paye néanmoins le double alors que d’autres cités se trouvent des situations d’imposition très faibles. Rendement annuel : 9% des recettes soit / dram.

    - Taxe sur le foncier non bâti : Par définition, tout foncier non bâti est susceptible d’être imposé par une charge de 1 à 10 dram. Cette imposition élevée va en théorie dans les caisses des municipalités, dans les faits il est rarement payé à temps et les dettes envers l’Etat s’accumulent à son sujet. L’impôt n’est que peu productif, mais il couvre large et profondément le territoire désolé de certaines provinces du Vahagnastan. Rendement annuel : 3 % des recettes soit / dram.
  • TVA :

    - TVA : Taxe sur la consommation il est à taux variable, selon les types de produits. Peu rentable du fait d’une forte corruption et d’un laissé-faire à son égard, les entreprises étant peu surveillées à son sujet et le devant à un service indépendant du service des impôts royaux et puisque cet impôt est une redistribution vers le haut il est la chasse gardée de la noblesse en titre qui en tire sa rente (titres d’avant la fonctionnarisation des nobles). Le taux moyen pratiqué est de 24%, dans les faits seules les entreprises des grandes cités proches d’Ani payent régulièrement cette taxe. Rendement annuel : 15% des recettes soit / dram.
  • Impôts sur la production :

    - Taxe sur le foncier bâti : Tout propriétaire est sommé de payer cet impôt aux services royaux, récemment réévalué à la hausse il touche de nombreux petits propriétaires comme de grands propriétaires. Payé en moyenne à 29% elle couvre un paysage de propriétaires de tout type dont le statut est en contraction suite à l’augmentation de cet impôt. De 9% à Ani elle est de 5% à Kars, 13% à Vas et 11% à Armavir mais largement plus élevée en province. Rendement annuel : 9% des recettes soit / dram.
  • Impôts sur les salaires :

    - Taxes sur les salaires : Payé par les entreprises lorsqu’elles versent des salaires, la taxe sur les salaires s’élève de 10 à 30% et sert au budget général de l’Etat. Rendement annuel : 7% des recettes soit : 6% des recettes soit / dram.
  • Droits de douane :

    - Droits de douane : Payés par les importateurs et exportateurs, les droits de douane financent de par leur taux élevé une part notable du budget général et lui procure des recettes croissantes depuis la contraction économique de 1977 puisque la population, surtout les classes supérieures, demandent à grand frais des produits étrangers comme marqueurs sociaux et par commodité face à une offre nationale insuffisante. Rendement annuel : 7% des recettes soit / dram.


    Poids total de la fiscalité au Vahagnastan en 2033 : / dram.

Administration :


Outre une lourde charge fiscale, il se dégage des rapports éloquents effectués par les ministres des services fiscaux un bref aperçu de la machine d’Etat : il y a cinquante trois ministres, le triple de seconds et dans une salle aussi vaste que celle du conseil il est difficile d’y caser tout le monde. La situation est cocasse, le service des payements des fonctionnaires renonce à annoncer un chiffre, incontrôlé le payement des fonctionnaires est, selon les mots du ministre du service attitré « prélevé essentiellement à la source ». En finalité il admet que ses collèges volent presque légalement le peuple et se fait payer pour sa tranquillité et celle des sujets tant la charge fiscale est lourde et tant est maigre la rente des millions de fonctionnaires et clients adjoints au système bureaucratique qui règne au Vahagnastan. Aux quatre millions et demi de fonctionnaires, il faut ajouter leurs clients, souvent assez riches ou en assez mauvaise position ou assez bien installés pour devoir ou pouvoir payer les serviteurs de l’Etat. Situation alarmante puisque le chômage est de 16% et la population en âge de travailler est de 15 750 000 sujets !

Face à ces chiffres … Epuisée, Tamar renonce à prendre des gants. Consternée bien qu’au courant dans ses grandes lignes des fruits du programme paternel appliqué au Vahagnastan, Elle fustige ses subordonnés, maltraite ouvertement le ministre chargé du payement des fonctionnaires, elle en vient même à demander la démission du ministre de la sécurité intérieure, Valentinos Himerios (un hellène d’Antiok). Devant tant d’incompétence et de corruption, de laissé-faire et de statisme, la reine reporte la séance et sa clôture au lendemain après trois heures de travail acharné afin de faire coïncider les chiffres donnés par trois services différents concernant les effectifs de chaque service, seul le cout est connu et il est abyssal.

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Basileus1081
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Re: [Actualité du Royaume] L'histoire d'un règne

Message par Basileus1081 » lun. sept. 18, 2017 7:47 am

Février 2034 – Le bras de fer commence

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Tamar I : « Je sais que vous savez que je sais, vous savez ? »

« Samosate appartient au passé »

La réunion reprend donc, elle sonne le premier bras de fer entre Tamar et une partie de ses ministres. D’entré, la reine annonce à ses serviteurs sa décision de purger l’effectif de l’Etat et de ses services, régions et cités administrées. Les quelques 100 000 fonctionnaires ciblés par la réforme des cités et du prélèvement fiscal se trouvent être sous la tutelle du ministre du trésor (administration fiscale) et du ministre du domaine royal urbain (administration administrant les cités administrés, en opposition aux cités autonomes). La coupe peu sembler à première vue réduite, mais c’est une coupe et non une allonge et vise avant tout une refonte de grande ampleur des traités régissant la vie des villes, leur administration et plus concrètement à démobiliser des fonds de fonctionnement pour les investir dans de nouveaux projets d’investissement. Ce sont donc deux ministères qui passent une verte heure de critique, à la pause l’ambiance est lugubre et pas un ministre ciblé n’a pu se défendre. Une demi-heure plus tard c’est la contre-attaque, les ministres mettent en évidence les défaillances d’autres ministres qui bénéficient de leur travail quotidien et pèsent sur leurs résultats. Plaidant pour un compromis, ils veulent en réalité nouer autour d’un projet anti-réformiste le maximum de ministres et pour ce faire il faut étendre l’incendie à un maximum de ministères. Néanmoins, la reine demeure sceptique face à ces allégations. En effet elle recentre le débat sur un seul service, celui de l’administration du domaine urbain et semble un temps mettre de côté le ministère au trésor qui de son côté cherche alors à se faire oublier. Mais c’est reculer pour mieux sauter, à la seconde pause le vieux ministre chargé du trésor est remercié devant l’intégralité des autres ministres alors entrain de se lever pour quitter leur place. Entre temps, le ministre au domaine royal urbain se doit d’accepter la saignée et c’est dans la soirée, après la séance, que sont envoyées les lettres royales aux échelons inférieurs de l’Etat en vue d’une réforme de fond sur un an de l’appareil administratif urbain.

En fait, la réforme met à bas l’ancien système dans la grande majorité des cités et la totalité des cités antiques et accorde l’autonomie aux cités actuellement administrées par l’Etat et capables d’assurer leur propre développement sur la base des prélèvements que l’Etat réalise sur leur population. L’intégralité des cités antiques deviennent des cités autonomes avec des traités analogues aux autres cités antiques dont les traités se voient aussi renégociés. Le service militaire, obligatoire pour tous les jeunes hommes, est l’épine qui s’enfonce dans le pied droit de la réforme tandis que le pied gauche se raidit au fur et à mesure que se noue la corde des administrateurs frondeurs refusant d’appliquer la réforme. En effet, le service militaire est stipulé dans chaque traité régissant les relations entre une cité et l’Etat. S’il est maintenu (le service), il dispose de modalités. En effet il est désormais possible et négociable à l’échelle de chaque cité de remplacer le conscrit par de l’or. Une somme très élevée permet de s’y soustraire mais la charge est à la cité et non à la personne ou à sa famille. En février 2034, face à la difficulté d’imposer aux administrateurs leur rattachement aux cités ou leur licenciement, tous les frondeurs se voient expulsés de leurs cités à administrer et/ou licenciés. Les meneurs sont purement et simplement arrêtés, inculpés pour sabotage et trahison et incarcérés, le jugement des meneurs les plus virulents est sans appel : 19 ans de prison est la moyenne des condamnations ! Point de contestation tolérée au pays de Vahagn, surtout au début d’un règne qui se veut décisif pour la nation arménienne.

En finalité, la décision royale tranche avec le compromis instauré avec les bureaucrates dans les années soixante-dix et jusqu’au début du 21ème siècle. Dans les journaux et devant les écrans se pressent les sujets royaux et citoyens des cités, apprenant que désormais règne au Vahagn plus qu’une souveraine, une autocrate éclairée. Samosate centralisait tout au Palais, Ani décentralise dans la cité, Samosate était le cœur et le poumon d’un régime archaïque, Ani se veut le cerveau d’un système contemporain.

« Etablissons des records : deux et deux font cinq ! »

Encore largement contestée par des ministres conservateurs, la reine s’appuie sur la frange rouge de l’appareil d’Etat. 11 ministres se trouvent remerciés, 28 seconds associés aux ministres (généralement des techniciens) sont remplacés, à la place des réformateurs mais aussi des hommes d’appareil adeptes d’un programme plus libéral se voient nominés. Force est de constaté qu’en six mois l’effort a été considérable, néanmoins les résistances ne faiblissent pas, elles se taisent le temps d’un orage et d’une ovation puis réapparaissent aussi vite que le dos de la souveraine se tourne. Pour dépasser l’Etat et les baronnies qui régissent l’économie du Vahagnastan il est décidé de déplacer le centre de gravité de la gestion des affaires économiques à de nouveaux ministères et à des hommes surs et de progressivement réduire les bastions conservateurs et les bureaucrates inertes. Ainsi, le Plan et son planisme fait sa réapparition. Si autrefois l’économie était planifiée c’était pour développer une économie puissante dont les fondements étaient progressivement privatisés ou collectivisés, le marché reprenait la main et assurait la croissance verticale (intensivement) d’une économie tirée à l’horizontal (extensivement) par le Plan. Très onéreux et en son temps déjà une arme lourde envers les baronnies, le Plan a été abandonné au profit de l’autogestion des entreprises d’Etat. Politisées et corrompues, elles n’ont pas connu de progrès majeur depuis les années soixante-dix. Reformer le Plan et son équipe est une tâche de titan, véritablement hors de portée d’une souveraine conventionnelle. Rappeler les planificateurs est impossible, trop âgés ou disparu ils ne sont plus disponibles ni opérationnels. Recruter des hommes nouveaux est possible, mais la distance qui sépare le Palais de l’usine est telle que c’est à l’écran et devant lui seulement que peuvent approcher les gens du commun de la reine. Aussi c’est à l’étranger et parmi les minorités culturelles et religieuses et l’armée que puise la reine. Au poste de « Grand Planificateur » est nommé Ioannes Ouranos, un Hellène originaire d’Antiok, ingénieur de formation et colonel du corps du génie soutenu par ses supérieurs et promu par la reine afin d’en faire le second personnage le plus influent du système royal. Au poste de commissaire aux chemins de fer un homme nouveau est nommé : Sevan Kasyan, un organisateur reconnu, il a été rencontré par la reine à l’étranger lors de ses études, elle attache une grande estime à la personne de Sevan et attend de sa personnalité charismatique et inventive de grands résultats. Enfin, à l’approvisionnement et à l’industrie deux arméniens de souche : Tigran Vartan et Hagop Torossian, des personnalités tributaires de la reine : ils gravitent dans le cercle de la reine depuis des années et même si l’un est un socialiste et l’autre nationaliste ils s’accordent sur leur dévotion à la reine et à une même vision des besoins présents de la nation : une ligne directrice et une équipe au service d’une grande idée. C’est donc avec confiance, après formation d’une équipe centrale et la création de relais régionaux, que débute l’élaboration du Plan.

A son avantage, le Plan dispose d’une ligne de vue particulièrement fidèle : ses relais régionaux diagnostiques aisément les problèmes de transport de fret et de personnes, la pollution et la surconsommation énergétique provoquée par des moyens obsolètes et/ou déficients. Il est tout aussi vrai dans le domaine industriel pur où les besoins se quantifient sur les marchés et s’évaluent auprès d’une population avide de raretés tels que les téléphones derniers cris, les écrans plat haute définition, les voitures plus rapides et plus sûres importées en petite série de l’étranger et que ne produit pas une industrie légère vétuste. Mais l’expertise n’est pas aisée, bien des entreprises refoulent à la porte de l’usine les serviteurs du Plan, bien des gens méconnaissent leur appétit de consommation face aux produits innovants venus d’occident. Les grandes lignes du Plan et leurs financements se voient fixées assez rapidement, sans plus attendre, place au 3ème Plan !

« Le Plan c’est la Loi, l’accomplir est un devoir, le dépasser est un honneur ! »

Le royaume débutera le premier septembre l’étape préliminaire d’un plan de cinq ans. Destiné à développer et moderniser le pays, il annonce une série d’autres plans toujours plus ambitieux et un mouvement général de reprise en main de l’économie nationale par l’Etat après des années de laissé-faire. La première étape consiste à assurer le financement du Plan. Pour ce faire la banque centrale d’Ani est mobilisée et avec elle sa capacité à prêter au gouvernement tandis que l’or du trésor est placé à la disposition du projet royal. Ensuite, une politique de rachat de terres privés ou d’expropriations est lancée afin d’assurer les projets d’infrastructures et les principaux projets industriels. Prévoyant large et laissant une grande marge de manœuvre à ses équipes, le Plan s’assure que le terrain ne manquera pas. Enfin, point essentiel : il faut trouver à l’étranger les compétences et les technologies nécessaires.

Un réseau de transport ferroviaire efficace est la clef pour assurer le transport du fret et des hommes d’un point à un autre du vaste pays de Vahagn. A l’heure actuelle la masse des automobilistes, essentiellement des urbains, se comptent comme une minorité socialement privilégiée. La mobilité de la population est en définitive très faible, autant que la mobilité des ressources dont le transport s’éternise sur des voies ne permettant des vitesses que très réduites. Ainsi, un projet de ligne (électrifié) à six voies est clairement envisagé pour assurer le transport d’Ani à Antiok en passant par Armavir. Une double voie, souterraine, servirait au transport militaire. Un réseau de transport plus diversifié assurera le transport des personnes et du fret à travers la plaine, chaque cité antique et l’essentiel des nouvelles cités se trouvent sur le tracé de ces lignes nouvelles. Les anciennes lignes seront purement et simplement défaites, refondues et leur espace reconverti. Le réseau urbain n’est pas oublié, une part considérable du Plan vise à poser les bases de la refonte de la capitale et des cités principales. Le transport en ville est une catastrophe. Outre l’insalubrité, le manque de voies goudronnées et l’entretien inexistant de la voierie dans bien des villes administrées, il y a la foule, immense. Pour fluidifier le transport en ville, le Plan prévoit la mise en place de 110km de tramways et métros et un investissement dans la restauration des rues ciblées par ce programme de grands travaux. Un appel d’offre sera (bientôt) réalisé à l’adresse des puissances compétentes.

L’industrie est globalement obsolète dans ses méthodes comme dans ses moyens de production. En particulier l’industrie légère, véritablement atrophiée. Dans ce cas, le Plan envisage l’introduction de producteurs étrangers sur le sol de Vahagn. Mais tout ne peu passer par l’implantation d’industries étrangères. Sur 164 entreprises industrielles nationales concernant l’industrie légère, 56 sont progressivement dissoutes pour des raisons économiques, le reste est fusionné dans de grandes structures dans les grands centres urbains. L’économie d’échelle et la réforme sur le droit au licenciement (désormais possible pour les entreprises d’Etat sans l’aval du ministère à l’industrie et à l’emploi) doivent permettre l’économie de main d’œuvre qualifiée et la création d’entreprises plus massives, aptes à mobiliser des sommes et réaliser des objectifs à la mesure des ambitions du Plan. Enfin il ne faut pas perdre de vue l’obsolescence des outils de production. Par emprunt, le Plan entreprend l’acquisition de machines contemporaines à l’étranger, une modernisation à hauteur de 50% des machines et une réorganisation complète des entreprises de l’industrie légère est visée pour la fin de l’année 2039. Un appel d’offre sera (bientôt) réalisé à l’adresse des puissances compétentes.

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Re: [Actualité du Royaume] L'histoire d'un règne

Message par Basileus1081 » jeu. sept. 21, 2017 12:36 pm

Février 2034 – Les fruits de la terre

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« Les fruits de la terre »


« Réforme agraire et commerciale »

Autrefois florissants, les marchés du royaume périclitent. D’une part les prix sont sévèrement contrôlés et administrés, d’autre part les sites historiques ne sont ni entretenus ni développés pour répondre aux besoins de la population et des commerçants. Enfin l’approvisionnement s’avère de plus en plus difficile, la population s’est accrue mais les terres ne produisent guère plus que dans les années soixante-dix et ne peuvent être étendues d’avantage sans mordre sur des territoires impraticables ou des réserves d’Etat. Enrayer le déclin du commerce urbain est l’esprit de la seconde réforme du règne de Tamar. La réforme s’articule en plusieurs points. D’un point de vue strictement urbain l’impératif réside dans le développement des marchés adjoint à une relative libéralisation vis-à-vis des prix comme du choix des fournisseurs. D’un point de vue strictement rural le choix de la petite propriété comme socle sur lequel s’appuyer est peu productif et aggrave la surpopulation rurale. La surface des parcelles familiales, trop réduite, ne convient pas à l’agriculture moderne et mécanisée que désire tant Tamar.

La refonte de l’espace urbain et de son organisation est un long processus, s’attaquer aux marchés, emblématiques et cœurs des villes contemporaines, est un bon début. La mise en valeur des villes de toute catégorie et de toute surface et population débute par le lancement d’un grand chantier à Ani. Les anciens marchés, trop petits, seront rénovés et conservés pour les besoins d’un commerce au détail, de faible dimension. Désengorgés par une stricte limitation des stands, les petits marchés font place à trois marchés de grande dimension le long des canaux, dont l’un particulièrement vaste. Conçus en circulaire avec des stands couverts et des commerces aux étages, les nouveaux marchés d’Ani se distinguent par une architecture néo-classique. Encerclés par de nouveaux bains publics et des jardins, ces sites disposent de dépôts et de voies larges et un tramway en fera le tour afin d’y déposer les consommateurs. Un projet analogue va voir le jour à Antiok, chaque ville va disposer de un à deux marchés de grande importance et une restauration des anciens marchés.

Les prix peuvent être relevés ou abaissés par les commerçants sous réserve d’une annonce et d’un accord des autorités municipales, à terme l’accord des autorités municipales ne sera plus nécessaire aux ajustements de prix. La taxe sur le commerce, tant maudite par les commerçants, est abandonnée de même que le péage des personnes, biens et monnaies. En contre partie, la TVA sera implacablement appliquée et perçue par la mise en place d’un service dédié à sa perception dans les marchés dont la comptabilité sera obligatoirement informatisée. La reine, consciente que l’ajustement des prix se fera temporairement au détriment des consommateurs, engage l’Etat dans un processus d’ouverture sur le plan commercial. Les denrées alimentaires voient leurs prix à l’importation diminuer de moitié et les prix à l’exportation être totalement éliminés.

Sur le plan agricole, les parcelles agricoles familiales seront progressivement rachetées à prix coutant par l’Etat. La réforme agraire s’étale en trois étapes : rachat, investissement et revente. Dans un premier temps les terres seront regroupées en exploitations de grande taille administrables puis elles seront progressivement modernisées avec des matériels et travailleurs qualifiés (un processus de formation est prévu). Enfin, la revente à bas prix se fera au profit exclusif de structures nouvelles au bénéfice des travailleurs des exploitations antérieures et transitoires. La modernisation du matériel et des techniques nécessite des importations qui seront comblées par un appel d’offre (bientôt publié).

Pour conclure, la réforme prévoit la revente à des investisseurs nationaux de ses services de stockage et d’approvisionnement, s’offrant ainsi le luxe d’une modernisation et extension des capacités de transport de biens alimentaires à la charge des futurs propriétaires. Cependant, le prix de revente étant relativement faible, le coût de la réforme n’a pas encore été chiffré mais s’annonce élevé. Partie intégrante du Plan quinquennal, la réforme agraire et commerciale innove et rend enfin justice aux producteurs et commerçants et désengage définitivement l’Etat de ce lourd fardeau à l’issue des cinq ans prévus par le Plan.

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Re: [Politique Intérieure] L'Etat au quotidien

Message par Basileus1081 » mer. sept. 27, 2017 11:42 pm

Mars 2034 – Réforme en vue du troisième Plan

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« L'héritage d'Ashot IX »


« Réformer ou périr »


Après une série de séance houleuses lors desquelles chaque ministre a lutté avec ses propres documentes et face à Tamar, exigeante avec ses subordonnés au point de vouloir constituer un budget annuel (tenable) sur la base de leurs statistiques. Dans d’autres pays, le sérieux est une règle en matière budgétaire, notamment au sujet de son élaboration. Malheureusement l’Etat Vahagnastanais ne produit plus de budget ambitieux depuis les années soixante-dix. D’un autre côté le système de prélèvement est clairement inefficace et ne permet que des rentrées modestes comparativement aux moyens investis dans sa perception. En finalité, le budget est chaotique, les prévisions sans aucun lien avec la réalité et la société plongée dans l’effroyable exigence fiscale appliquée par les précédents gouvernements. Tamar, consciente que l’ancien système de prélèvement ruine la population du Vahagnastan et profite aux corrompus (cohortes pléthoriques de l’appareil d’Etat), elle engage l’Etat vers le dégraissage de ses effectifs, une réforme de son système de prélèvement et l’élaboration d’un budget devant faire le lit du troisième Plan quinquennal.


« Réforme municipale, fiscale et transitoire »


Pour ce faire, la reine entame la réforme des administrations municipales, les cités devant devenir autonomes au premier janvier 2035 il convient de laisser à ces dernières des bases saines pour évoluer. La réforme des municipalités concerne près d’un fonctionnaire sur deux et demi, du million huit-cent mille serviteurs de l’Etat affecté aux cités, le total devrait tomber à un million de fonctionnaires municipaux à l’ombre du début du troisième Plan et ne plus figurer à la charge de l’Etat au premier janvier 2035. La saignée n’est pas gage de chômage de masse pour ces gens, en effet il s’agit moins du licenciement brutal d’effectifs que de la privatisation de services urbains détenus par l’Etat et largement surpeuplés ou inefficaces en parallèle la centralisation à l’échelle régionale de certains services d’imposition.

Ainsi, les transports en commun (bus, tramways) desservant l’espace urbain et périurbain sont privatisés au profit d’entreprises émergentes, presque toutes étant initialement des entreprises … de taxi. En effet, quoi de plus normal que de prendre le taxi lorsque une bonne fraction des bus ne fonctionne plus et que ceux encore actifs ne desservent qu’une fraction des arrêts existant ? Les services d’entretien de la voirie et des espaces verts sont partiellement privatisés. En outre, les magasins d’Etat, subventionnés et à la clientèle généralement miséreuse, sont privatisés lorsqu’ils représentent encore un certain intérêt pour les investisseurs. Cette décision a pour suite logique la restauration de l’assurance chômage instaurée dans les années soixante et abandonnée dans les années quatre-vingt, mais pour l’heure les économies priment. Les autres services doivent comprimer leurs effectifs afin de coller aux nouvelles exigences d’Ani. Le prélèvement de la taxe d’habitation est transféré aux municipalités tandis que les services autrefois dédiés au prélèvement des autres impôts sont compressés et transférés à l’échelon régional dans des cités « mères ». En finalité, sur huit-cent mille personnes, seules trois-cent cinquante mille se retrouvent effectivement au chômage à la fin de la réforme, soit près de la moitié.

Concernant les régions militaro-administratives, elles passent de trente-quatre à douze, leurs centres névralgiques prélèveront l’impôt et le transfèrerons à la capitale. Le rôle des régions est avant tout militaire et fiscal, elle l’interfère pas autrement dans la gestion municipale considérée comme chose relevant des citoyens (héritage hellénique) des cités. Pour palier aux couts de cette centralisation (bâtiments, spécialistes, bureautique) un fond est débloqué à cet effet et répartit au bénéfice de l’administration. Pour finir dans un cadre plus large, les salaires des fonctionnaires sauf des policiers et militaires se voient gelés, de nombreuses dépenses d’entretien et d’investissement sont également réduites ou refusées. En cause, il est nécessaire de faire des économies afin de forger un capital supplémentaire au troisième Plan qui débutera avant la fin de l’année.

L’administration est lourdement touchée ainsi que le ministère à l’industrie et l’agriculture dont les subventions seront diminuées d’un tiers. Allégés, les services dédiés à la fiscalité ne pourront pas fournir plus (mais pas moins) qu’exigé par unité fiscale. Le principe est simple, l’Etat central commande un impôt que les échelons inférieurs doivent obtenir de la population, quitte à moduler l’impôt par rapport à la variable officielle. Ce principe, antique et désuet, permet de combler temporairement l’inefficacité dramatique de services royaux en matière fiscale et d’assurer au Plan les ressources nécessaires à l’accomplissement assuré de ses objectifs. Enfin, un emprunt national auprès de la banque centrale va être lancé sous peu (notifié dans le budget 2034).



« Budget 2034 »



Dépenses 2034

  • Administration Royale :

    Budget pour l’année 2034 : 3 280 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 10%
  • Ministère de la Guerre :

    Frais d’entretien annuel des troupes et du matériel : 2 259 200 000 $
    Entretien et rénovation des infrastructures : 200 000 000 $
    Budget pour l’année 2034 : 2 856 000 000 $
    Excédent pour l’année 2034 : 500 800 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 9.36%
  • Ministère de l’Industrie et de l’Agriculture :

    Budget pour l’année 2034 : 2 132 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 6.5%
  • Ministère des Transports :

    Budget pour l’année 2034 : 1 640 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 5%
  • Ministère à l’Energie :

    Budget pour l’année 2034 : 1 312 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 4.5%
  • Ministère de la sécurité intérieure :

    Budget pour l’année 2034 : 1 312 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 4.5%
  • Ministère de la Santé :

    Budget pour l’année 2034 : 1 148 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 3.5%
  • Ministère de la culture et du patrimoine :

    Budget pour l’année 2034 : 984 000 000 $
    Pourcentage du PIB en 2034 : 3%
  • Ministère de l’Education :

    Budget pour l’année 2034 : 820 000 000 $
    Pourcentage du budget en 2034 : 2.5%
  • Autres :

    Budget pour l’année 2034 : 1 811 000 000 $
    Pourcentage du budget en 2034 : 7.5%

    Total : 12 136 000 000 $ / 37% du PIB
    Excédent : 3 864 000 000 $ / 9.38% du PIB
    Emprunt National : 1 500 000 000 $
    Emprunt International : 8 000 000 000 $
    Fonds dédiés au 3ème Plan : 13 364 000 000 $

    Recettes 2034
  • Impôt sur le revenu : 4 500 000 000 $ (28.125% des recettes)
  • Cotisation sociale : 1 300 000 000 $ (8.125% des recettes)
  • Taxes d’habitation : 2 000 000 000 $ (12.5% des recettes)
  • Taxe sur le foncier non bâti : 900 000 000 $ (5.625% des recettes)
  • TVA : 2 700 000 000 $ (16.875% des recettes)
  • Impôt sur le foncier bâti : 1 600 000 000 $ (10% des recettes)
  • Impôts sur les salaires : 1 100 000 000 $ (6.875% des recettes)
  • Droits de douane : 1 900 000 000 $ (11.875% des recettes)

    Total : 16 000 000 000 $
Note : Le système fiscal s’inspire de l’Empire Romain Tardif, plus précisément du système fiscal imposé par Dioclétien pour solder durablement les troupes impériales.

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